Marhaba 2023: de nouvelles mesures prises par l’Administration des douanes

L’Administration des douanes a publié, ce jeudi 1er juin, une circulaire pour annoncer les nouvelles mesures de facilitation de l’opération de transit des Marocains résidant à l’étranger.

Selon ce document "l’expérience acquise et les mesures prises au fil des ans ont permis certes d’améliorer la qualité d’accueil des MRE mais des efforts supplémentaires restent nécessaires pour rehausser d’avantage le niveau de cette prestation". 

En effet, l’Administration des douanes appelle à la mobilisation de toutes les structures pour assurer une parfaite mise en application des Orientations royales, en veillant à simplifier aux MRE l’accès aux différentes procédures et facilités les concernant, que ce soit à leur arrivée et à leur départ ou lors de leur séjour au Maroc, et ce en conformité avec les engagements de la "Charte d’accueil".

Des mesures de facilitation

Pour faciliter l’arrivée des MRE et leur séjour, l’administration des Douanes a annoncé plusieurs mesures.

Ainsi, un service personnalisé sera réservé aux MRE porteurs de projets d’investissements aux fins de leur fournir le conseil, l’accompagnement et l’assistance nécessaires à la réussite de leurs projets

Ce n’est pas tout, une franchise sera accordée aux MRE à l’occasion de leur entrée en vacances. Tenant compte de la tendance inflationniste que connait le monde actuellement, il a été décidé de relever le seuil de la franchise relative aux objets sans caractère commercial, importés par les MRE à l’occasion de leur entrée en vacances, de 20.000 à 25.000 DH.

Pour faciliter le bénéfice du régime de l’Admission temporaire (AT), il a été décidé d’autoriser: 

-l’AT d’un véhicule de tourisme sur la base d’une procuration non légalisée.

-La conduite au Maroc d’un véhicule en AT par toute personne résidente à l’étranger autre que le titulaire de la carte d’AT, sans accord préalable de l’administration, à condition d’être munie des documents originaux du véhicule (certificat d’immatriculation, document d’AT valable) ainsi que d’une procuration, en cas de conduite du véhicule vers l’étranger.

Par ailleurs, une adresse mail spécifique ([email protected]) est mise en service pour permettre aux personnes concernées d’exercer, conformément aux dispositions de la loi 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel leurs droits d’accès d’opposition et de rectification par rapport aux données d’opération d’AT prises en charge sur le système informatique de l’administration et consultable à travers le service en ligne "consultation des AT voyageurs" accessible via le portail internent de l’administration www.douane.gov.ma.

"Enfin l’occasion est saisie pour inviter le service à renforcer et à consolider davantage la collaboration et la coordination avec les différents acteurs et les intervenants concernés par cette opération, notamment la Fondation Mohammed V pour la solidarité, la Fondation Hassan II pour les MRE, le ministère chargé des MRE, la DGSN et les autorités locales" conclut la circulaire.