Produits environnementaux: pourquoi la classification est-elle compliquée ?

Pourquoi la classification de ces produits est-elle compliquée ? Ce document, co-réalisé par Fatima Hamdaoui et Mouna Tourkmani, apporte un éclairage sur le concept et classification desdits produits environnementaux qui ont rapporté à l'export en 2020, plus de 6 MMDH à l'économie marocaine.

La distinction entre "Produits verts" et "Produits environnementaux"

Les termes "produits verts" et "produits environnementaux" sont utilisés de manière interchangeable dans la littérature. Or, le terme "produits verts" a été inventé en grande partie dans le domaine du marketing, et sa popularité a coïncidé avec l'éveil environnemental du consommateur, expliquent les deux autrices de ce Policy Brief, précisant qu'il n'y a pas de consensus sur la définition des produits verts au niveau international.

En effet, il existe plus de 50 définitions de produits verts. Les chercheurs ont lié les produits verts à plusieurs aspects relatifs à la protection et à la durabilité de l'environnement, à la production respectueuse de l'environnement, au recyclage, à la faible consommation d'énergie, aux faibles émissions, à moins d'emballage, etc.

Par ailleurs, pour les consommateurs, les biens verts sont ceux produits à par tir de composants naturels ou cultivés dans des conditions naturelles sans intrants artificiels. De tels produits se retrouvent typiquement dans des secteurs tels que l’alimentation, les cosmétiques ou la pharmacie.

De même, la définition des produits présentant des avantages environnementaux s'est avérée être une tâche difficile, estiment Mmes Hamdaoui et Tourkmani, notant qu'après avoir examiné diverses alternatives, le Groupe de travail informel Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) / Eurostat a proposé une définition précise. 

Selon l'OCEDE, "l'industrie des biens et services environnementaux comprend des activités qui produisent des biens et services pour mesurer, prévenir, limiter, minimiser ou corriger les dommages environnementaux causés à l'eau, à l'air et au sol, ainsi que les problèmes liés aux déchets, au bruit et aux écosystèmes. Cela comprend des technologies, produits et services plus propres qui réduisent les risques environnementaux et minimisent la pollution et l'utilisation des ressources".

Produits environnementaux: L'hétérogénéité rend difficile la classification

Bien qu'un consensus puisse exister sur l'importance globale et même la fonction générale des biens et services environnementaux, l'obtention d'un accord sur une classification ou un groupement précis s'est avérée beaucoup plus difficile, soulignent les autrices du Policy Brief, jugeant que l'hétérogénéité des types de produits ainsi que les différences dans les priorités environnementales, rend difficile la production d'une liste complète de biens environnementaux. Aussi, la rapidité de l'innovation technologique dans le secteur implique une révision régulière de la liste, ajoutent-elles.

Plusieurs tentatives ont été faites pour développer des listes de produits présentant des avantages environnementaux. L'OCDE, en particulier, a dressé des listes indicatives de produits couvrant un certain nombre de catégories environnementales, telles que la lutte contre la pollution de l'air, la gestion des eaux usées, les énergies renouvelables et la surveillance, l'analyse et l'évaluation de l'environnement.

D'autres listes, tels que ceux élaborés par l'OMC et l'APEC, ont été créés spécifiquement à des fins de négociation commerciale. Les listes de l'OMC ont été créées grâce à un processus de soumission de produits par les pays membres, à la suite du mandat de la Déclaration de Doha visant à "réduire ou, selon le cas, éliminer les obstacles tarifaires et non tarifaires aux biens et services environnementaux" (OMC, 2001).

La liste de l'APEC est un ensemble de biens environnementaux dont les États membres de l'APEC ont accepté de réduire les taux de droits appliqués à 5% ou moins, en tenant compte de la situation économique des économies et sans préjudice de leurs positions au sein de l’OMC (APEC, 2012).

MMe Hamdaoui et Tourkmani ont, ainsi, souligné que compte tenu des défis liés à la définition et à la classification des produits environnementaux, un certain nombre de limites méritent d'être nuancées.

Certains produits environnementaux ne peuvent pas être spécifiés avec précision, étant donné que le système SH (Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises de l'OMD) n'a pas été mis en place pour tenir compte des aspects environnementaux.

De nombreux produits sont à double usage, ce qui signifie qu'ils peuvent avoir des objectifs à la fois environnementaux et non environnementaux. Ces listes ne comprennent pas d'informations sur le processus de production d'un produit environnemental donné, mais uniquement sur les avantages liés à son utilisation et ne permettent pas, par conséquent, d'examiner l'impact environnemental de la production et de l'utilisation d'un produit (par exemple, les émissions sur le cycle de vie d'un produit).