Le Conseil des droits de l’homme de l’ONU tient sa 57ème session ordinaire sous présidence marocaine

La session s’ouvrira le lundi 9 septembre, sous la présidence de l’ambassadeur Omar Zniber, Représentant permanent du Maroc auprès de l’Office des Nations-unies à Genève et président en exercice du Conseil des droits de l’Homme (CDH) au titre de l’année 2024. Durant ces cinq semaines de session, le Conseil examinera plus de 80 rapports présentés par le secrétariat des Nations-unies et le Haut-Commissariat des Nations-unies aux droits de l’homme, par des experts des droits de l'homme et par d’autres organes d’enquête concernant de nombreux thèmes et intéressant la situation des droits de l'homme dans près de cinquante pays.

Au total, le Conseil tiendra vingt débats interactifs avec des titulaires de mandats des procédures spéciales. Au premier jour de la session, le Haut-Commissaire des Nations-unies aux droits de l’homme, M. Volker Türk, présentera la mise à jour de son rapport annuel sur la situation des droits de l’homme dans le monde. Le débat général au sujet du rapport de M. Türk se tiendra les deux jours suivants. S’agissant des situations de pays, le Conseil examinera, le 9 septembre, un rapport du Haut-Commissariat aux droits de l’homme sur Sri Lanka.

Il examinera ensuite la situation des droits de l’homme en Afghanistan, au Nicaragua, au Myanmar, au Soudan, au Venezuela, au Burundi, en Syrie, au Bélarus, en Ukraine, en Russie, au Cambodge, en Somalie et en République centrafricaine. Le débat général sur les situations des droits de l’homme qui requièrent l’attention du Conseil se tiendra les 23 et 24 septembre. Toujours pendant cette 57ème session, le Conseil sera saisi de rapports préparés à sa demande, au titre de la promotion et de la protection des droits de l’homme, par les experts des procédures spéciales (rapporteurs spéciaux, experts indépendants et groupes de travail) auxquels il a confié des mandats portant sur les thèmes suivants : vérité, justice et réparation (11 septembre) ; formes contemporaines d’esclavage, utilisation de mercenaires, et droits des personnes âgées (12 septembre) ; droit à l’eau potable et à l’assainissement, ordre international démocratique, et disparitions forcées (16 septembre) ; produits et déchets dangereux, et détention arbitraire (17 septembre) ; et droits des paysans (18 septembre).

Le Conseil sera aussi saisi d’une étude du secrétaire général traitant des incidences que les pertes et préjudices liés aux effets néfastes des changements climatiques ont sur le plein exercice des droits de l’homme (13 septembre). S’agissant du droit au développement, le Conseil examinera, les 17 et 18 septembre, des rapports du Mécanisme d’experts, du Rapporteur spécial et du Groupe de travail chargés de cette question. Le 18 septembre, le Conseil tiendra également le débat bisannuel sur le droit au développement, pendant lequel seront présentés des arguments en faveur d’une convention-cadre des Nations-unies sur la coopération internationale en matière fiscale.

Une table ronde sera consacrée, le 11 septembre, à la promotion et à la protection des droits économiques, sociaux et culturels dans le contexte de la lutte contre les inégalités. Le Conseil dialoguera avec la Rapporteuse spéciale sur les mesures coercitives unilatérales le 13 septembre. Enfin, la présidente du Conseil économique et social et le président de la Commission de la consolidation de la paix seront invités à rendre compte au Conseil, respectivement, des débats du Forum politique de haut niveau pour le développement durable et des travaux accomplis par la Commission le 18 septembre. Le débat général sur la promotion et la protection des droits de l’homme se tiendra après l’examen de ces rapports, les 18 et 19 septembre.

Un débat général sur la situation des droits de l’homme en Palestine et dans les autres territoires arabes occupés aura lieu le 1er octobre. S’agissant du racisme, de la discrimination raciale, de la xénophobie et de l’intolérance qui y est associée, le Conseil dialoguera, le 2 octobre, avec le Groupe de travail d’experts et l’Instance permanente sur les personnes d’ascendance africaine, de même qu’avec le mécanisme international d’experts indépendants chargé de promouvoir la justice et l’égalité raciales dans le contexte du maintien de l’ordre. Dans le cadre de l’examen périodique universel (EPU), le Conseil examinera, du 26 septembre au 1er octobre, les rapports issus des travaux menés par son groupe de travail chargé de l’EPU portant sur 14 pays : la Nouvelle-Zélande, l’Afghanistan, le Chili, Chypre, le Viet Nam, le Yémen, Vanuatu, la Macédoine du Nord, les Comores, la Slovaquie, l’Érythrée, l’Uruguay, la République dominicaine et le Cambodge.

Toujours pendant cette session, le Conseil tiendra une réunion-débat sur l’accès de tous les enfants, en particulier les plus vulnérables, à un enseignement de qualité inclusif et équitable au service de la paix et de la tolérance (18 septembre) ; une réunion-débat consacrée au respect par les États des obligations mises à leur charge concernant le rôle de la famille dans la protection des droits humains de ses membres (25 septembre) ; de même que son débat annuel consacré à la prise en compte des questions de genre dans tous ses travaux (30 septembre). Les trois derniers jours de sa session, du 9 au 11 octobre, le Conseil se prononcera sur les projets de décision et de résolution qui lui seront soumis sur les questions examinées pendant la session. En outre, le président proposera au Conseil la nomination de deux nouveaux titulaires de mandats au titre des procédures spéciales.