Economie

L’AMMC publie un guide sur le conseiller en investissement financier

14/03/2023 - 14:26

 SNRTnews
L’AMMC publie un guide sur le conseiller en investissement financier
Nezha Hayat, présidente de l'Autorité marocaine du marché des capitaux. | DR
Lors d'une conférence de presse dédiée à la présentation du nouveau cadre réglementaire régissant l’exercice de l’activité de conseiller en investissement financier (CIF), l'AMMC a présenté sa nouvelle publication en la matière.

La conférence organisée par l’AMMC a été l’occasion d’annoncer la publication d’un guide sur les CIF, pour expliquer les différents aspects du dispositif et les principaux concepts y afférents, et répondre aux questions fréquemment soulevées.

Ce guide permettra notamment d’accompagner les professionnels concernés dans leurs démarches d’enregistrement auprès de l’AMMC et dans le déploiement des moyens nécessaires à l’exercice des activités de CIF.

Le guide relatif aux conseillers en investissement financier est publié sur le site de l’AMMC et sera ouvert à une période de consultation publique du 15 mars au 15 avril 2023, afin de recueillir les suggestions des acteurs du marché avant son adoption définitive.

Organisée le 14 mars, cette conférence a connu la participation de nombreux professionnels du marché, représentant les différentes parties prenantes concernées par ce nouveau dispositif (associations professionnelles, conseillers financiers, sociétés de Bourse, …). Organisée dans l’objectif de faciliter les démarches d’obtention du nouveau statut de CIF et de clarifier les conditions d’exercice de cette activité, cette conférence a également été l’occasion de présenter les principales composantes du dispositif et de sensibiliser les acteurs sur les enjeux de cette profession.

En effet, la circulaire de l’AMMC n° 01/20,  publiée au Bulletin officiel n°7168 du 9 février 2023 et édictée en application des dispositions de la loi n°19-14 relative à la Bourse des valeurs, aux sociétés de bourse et aux conseillers en investissement financier, précise les nouvelles exigences applicables aux CIF.            

En premier lieu, elle clarifie le champ d’application des activités concernées par le nouveau dispositif, à savoir d’une part, des activités de conseil aux investisseurs et, d’autre part, les activités de conseil aux entreprises faisant appel public à l’épargne. Cette circulaire précise également les conditions d’exercice de l’activité de CIF et les procédures d’enregistrement auprès de l’AMMC.