Activités royales

Fête du Trône: Grâce Royale au profit de 2.476 personnes

29/07/2024 - 21:02

 MAP
Fête du Trône: Grâce Royale au profit de 2.476 personnes
SM le Roi Mohammed VI | MAP

A l'occasion de la Fête du Trône, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a accordé Sa grâce à 2.476 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice.

Voici le texte du communiqué :

"A l’occasion de la Fête du Trône de cette année 1446 H- 2024 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa Grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 2.476 et se présentent comme suit:


*Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 2.278 détenus se répartissant comme suit:

- Grâce sur la peine d’amende et le reliquat de la peine de réclusion au profit de 171 détenus.


- Grâce sur le reliquat de la peine de réclusion au profit de 02 détenus.

- Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 2.090 détenus.

- Commutation perpétuelle en peine à temps au profit de 15 détenus.

* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 182 personnes se répartissant comme suit :


- Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 45 personnes.


- Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 09 personnes.

- Grâce sur la peine d’amende ou son reliquat au profit de 121 personnes.

- Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 07 personnes.


En cette glorieuse occasion, Sa Majesté le Roi, que Dieu Le préserve, a bien voulu accorder Sa Grâce à des détenus condamnés dans des affaires d’extrémisme et de terrorisme. Ces détenus ont obtenu l’Approbation Royale après avoir officiellement exprimé leur attachement aux constantes et aux sacralités de la Nation et aux institutions nationales, révisé leurs orientations idéologiques et rejeté l’extrémisme et le terrorisme. Ils sont au nombre de 16 personnes, se répartissant comme suit:



- Grâce sur le reliquat de la peine de réclusion au profit de 07 détenus.



- Remise de la peine de réclusion au profit d'un 09 détenus.



Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan, ainsi que tous les membres de la Famille Royale".