La condamnation de Meta et Google, coup de tonnerre pour les réseaux sociaux

Un tribunal civil de Los Angeles a aussi reconnu les deux géants californiens responsables de ne pas avoir averti suffisamment les jeunes utilisateurs des risques de surconsommation, alors qu'ils avaient conscience de ce danger.

Mardi, un jury de Santa Fe (Nouveau-Mexique) avait condamné Meta pour mise en danger d'utilisateurs mineurs de Facebook et d'Instagram.

Une brèche juridique contre les réseaux sociaux

Jusqu'ici, ces plateformes étaient largement protégées aux États-Unis par une disposition légale appelée Section 230, qui les exonère de toute responsabilité quant aux contenus postés par des utilisateurs.

Mais les avocats de Kaley G.M., plaignante aujourd'hui âgée de 20 ans, ont choisi une stratégie nouvelle, en mettant en cause la conception même des plateformes par leurs opérateurs, accusés d'en avoir fait un piège.

"C'est un contournement de la Section 230", décrypte Daryl Lim, professeur de droit à l'université d'État de Pennsylvanie.

Si le cœur du dossier, dans le procès de Santa Fe, portait sur l'exposition de mineurs à des prédateurs sexuels et des contenus inappropriés, le procureur du Nouveau-Mexique avait adopté une ligne similaire.

La menace d'une addition salée

Dès le prononcé du jugement de Los Angeles, Meta a souligné le fait que les indemnités compensatoires n'étaient que de 3 millions de dollars au total. Mais le jury y a ensuite ajouté le même montant de dommages et intérêts.

Par ailleurs, dans le dossier du Nouveau-Mexique, Meta a été condamné à verser 375 millions de dollars de pénalités, mais a rapidement indiqué son intention de faire appel du jugement.

Cette jurisprudence pourrait influer sur les centaines de procédures actuellement en cours aux États-Unis contre des entreprises contrôlant des réseaux sociaux, qui formulent des accusations similaires à celles de Kaley G.M.

L'addition totale pourrait donc rapidement atteindre plusieurs milliards de dollars.

"Les procès emblématiques comme celui-ci (Los Angeles) envoient un signal sur la manière dont les jurys réagissent à une ligne d'attaque juridique", explique Daryl Lim, qui estime que le jugement "devrait augmenter la pression" sur les plateformes, les incitant "à trouver des accords à l'amiable dans les procédures encore en cours".

Avant le début du procès de Los Angeles, Snap, maison mère de Snapchat, et TikTok avaient passé un accord amiable avec la plaignante et ont donc évité ce procès.

Une image écornée

Depuis plusieurs années, des études ont montré les effets nocifs que pouvait avoir la fréquentation des réseaux sociaux sur certains jeunes utilisateurs, tels que Kaley G.M., sujette à des dépressions, à l'anxiété chronique et à des troubles de l'image de soi.

"Depuis plusieurs années, les opérateurs affirment qu'ils font des efforts pour rendre leurs plateformes plus sûres pour les enfants et adolescents", rappelle Minda Smiley, analyste du cabinet Emarketer, mais "les critiques sont sceptiques".

"Ce verdict pourrait marquer le début d'un nouveau chapitre difficile" pour les réseaux sociaux, dit-elle, "lors duquel les règles qu'elles se fixent ne suffiront plus".

Pour Vanitha Swaminathan, professeure de marketing à l'université de Pittsburgh, le jugement "met en lumière les tensions importantes entre les objectifs de ces plateformes et les problèmes qu'elles posent pour les utilisateurs les plus vulnérables".

Pression pour des réformes et des lois

Les procès de Santa Fe et Los Angeles s'inscrivent dans le contexte d'une vague législative qui a démarré en Australie fin 2025 et qui se propage rapidement à d'autres pays pour réguler plus strictement, ou même interdire, les réseaux sociaux aux jeunes internautes.

Plusieurs États américains ont déjà voté ou examinent actuellement des textes de protection des mineurs sur les réseaux sociaux, mais aucun n'institue un âge minimum, comme c'est le cas en Australie (16 ans).

Le Congrès américain, lui, reste en retrait, pour l'instant. Il "n'intervient habituellement qu'une fois que les tribunaux et les parlements locaux ont commencé à modifier le paysage légal", avance Daryl Lim.

"Si ces entreprises étaient contraintes de redéfinir leurs produits, cela constituerait une menace existentielle pour leur modèle économique", prévient Jasmine Enberg, du cabinet Scalable. "Leur activité publicitaire est basée sur l'attention", souligne-t-elle, et si des changements ralentissaient la fréquentation, "cela réduirait leur valeur pour les annonceurs".