Activités royales
Grâce Royale au profit de 672 personnes à l'occasion de l'Aïd Al Mawlid
08/10/2022 - 18:27
SNRTnews"A l'occasion de l'Aïd Al Mawlid Annabawi de cette année 1444 H - 2022 G, SM le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 672 se présentant comme suit :
Les bénéficiaires de la grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 508 détenus se répartissant comme suit:
- Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 10 détenus.
- Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 488 détenus.
- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 10 détenus.
Les bénéficiaires de la grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 155 personnes se répartissant comme suit:
- Grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat au profit de 61 personnes.
- Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende au profit de 15 personnes.
- Grâce sur la peine d'amende au profit de 72 personnes.
- Grâce sur la peine d'emprisonnement et d'amende au profit de 07 personnes.
Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan, ainsi que tous les membres de la Famille Royale".
En cette glorieuse occasion, Sa Majesté le Roi, que Dieu le préserve, a bien voulu accorder Sa Grâce à des détenus condamnés dans des affaires d'extrémisme et de terrorisme qui ont obtenu l'approbation Royale après avoir officiellement exprimé leur attachement aux constantes et aux sacralités de la Nation et aux institutions nationales, révisé leurs orientations idéologiques, rejeté l'extrémisme et le terrorisme. Il sont au nombre de 9 personnes, se répartissant comme suit:
- Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement au profit de 05 détenus.
- Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 04 détenus.
Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la famille Royale".
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